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Marques déposées par monsieur David ROMIEU
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CHAMBELLAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMBELLAN
Monsieur David ROMIEU
Monsieur Vincent ROMIEU

Numéro de dépôt :
92426511
Date de dépôt :
07/07/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/07/2002

Présentation de la marque CHAMBELLAN

Déposée le 7 juillet 1992 par monsieur David ROMIEU et monsieur Vincent ROMIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAMBELLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-29 du 28 août 1992.

Les déposants sont monsieur David ROMIEU domicilié(e) Domaine des Vogelaux, 26300 ALIXAN - France et monsieur Vincent ROMIEU domicilié(e) Domaine des Vogelaux, 26300 ALIXAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque CHAMBELLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMBELLAN est expirée depuis le 7 juillet 2002.

David ROMIEU a également déposé les autres marques suivantes : CHAMBELLAN , D-CASE.1


Monsieur David ROMIEU - Domaine des Vogelaux, 26300 ALIXAN - France

Monsieur Vincent ROMIEU - Domaine des Vogelaux, 26300 ALIXAN - France


CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-46

Publication - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1992-29

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